Présence à titre d’observateur
Le CCHCC tient habituellement quatre (4) réunions publiques par année. Les réunions des comités d’élaboration des codes, des groupes d’étude et du Conseil consultatif sur l’harmonisation des codes de construction sont normalement ouvertes au public. Le CCHCC se réunit à huis clos, au besoin.
Si vous souhaitez observer une réunion publique en personne, veuillez communiquer avec le CCHCC au moins deux (2) semaines à l’avance afin de réserver votre place.
La participation des observateurs aux discussions des comités est encouragée et demeure à la discrétion du président.
Pour observer une réunion ou y participer, veuillez faire parvenir vos demandes au CCHCC.
Participer
Les observateurs peuvent :
- soumettre un résumé écrit d’une question à l’intention de tous les membres du comité;
- demander que soit porté à l’ordre du jour un bref exposé qu’ils souhaitent présenter; et
- demander la permission de participer à la discussion sur un sujet particulier.
Les personnes qui souhaitent faire une présentation lors d’une réunion sur un sujet particulier doivent en informer le CCHCC par écrit au moins quatre (4) semaines avant la réunion. Elles doivent également décrire la nature et la portée du sujet à aborder, indiquer le temps nécessaire à la présentation et fournir une copie écrite de tout document devant être présenté.
Une demande de présentation peut être approuvée, rejetée ou reportée selon la pertinence du sujet par rapport aux responsabilités et aux travaux du groupe. Lorsqu’une telle demande est approuvée, l’équipe de Codes Canada inscrit la présentation à l’ordre du jour, détermine le temps alloué à la présentation et à la discussion connexe et en informe le demandeur.