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Modifications proposées par sujet—Code national du bâtiment 2020
Un numéro en hyperlien (p. ex., Note de bas de page 1) à la suite d'un lien menant à une modification proposée renvoie à un document justificatif traitant de cette modification proposée.
Liste des documents justificatifs
Code national du bâtiment 2020 (Modifications proposées pour 8 dispositions)
Documents incorporés par renvoi
(Modifications proposées pour 1 disposition)
Div.B 1.3.1.2. Éditions pertinentes
Émissions de gaz à effet de serre
(Modifications proposées pour 1 disposition)
Div.B 9.36. Efficacité énergétique
Enveloppe du bâtiment - Généralités
(Modifications proposées pour 3 dispositions)
Div.B 9.7.6.1. Installation des fenêtres, des portes et des lanterneaux
- 1950 - Protection des ouvertures brutes des appuis de fenêtres et des seuils de portes contre les précipitations Note de bas de page 1
Div.B 9.27.2. Protection exigée contre les précipitations
- 1950 - Protection des ouvertures brutes des appuis de fenêtres et des seuils de portes contre les précipitations Note de bas de page 1
Div.B 9.27.3. Deuxième plan de protection
Fenêtrage
(Modifications proposées pour 3 dispositions)
Div.B 9.36.2.7. Caractéristiques thermiques du fenêtrage, des portes et des lanterneaux
Div.B 9.36.5.3. Conformité
Div.B 9.36.7.3. Calculs de conformité relatifs à l'amélioration de la performance énergétique
- Date de modification :