Modifications proposées par disposition de code—Code national du bâtiment 2020

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Liste des documents justificatifs

Code national du bâtiment 2020 (Modifications proposées pour 5 dispositions)

Division B

(Modifications proposées pour 5 dispositions)

Partie 1 - Généralités

(Modifications proposées pour 1 disposition)

1.1.3.1. Valeurs de calcul

2061 - Surchauffe dans les nouveaux logements ^{Note de bas de page 1}

Partie 6 - Chauffage, ventilation et conditionnement d'air

(Modifications proposées pour 1 disposition)

6.2.1. Généralités

2061 - Surchauffe dans les nouveaux logements ^{Note de bas de page 1}

Partie 9 - Maisons et petits bâtiments

(Modifications proposées pour 3 dispositions)

Date de modification :: 2025-01-15